Débat sur l'interdiction de la diffamation

Sénatrices et Sénateurs,

Le Sénat étant avant tout un espace de discutions, son efficacité, et même son bon fonctionnement nécessitent une réglementation sérieuse et suivie de sanctions des discutions.

Les propos stupides, irréfléchis ou provocants ne peuvent être empêchés, mais la diffamation peut l’être !

Voilà une proposition de système. Lorsque cette proposition aura été commentée par tous (j’ai tout de même l’impression d’être un utopiste en disant cela ...), une loi sera proposée.

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- Chaque membre du Sénat s’engage à ne pas calomnier un autre membre du Sénat, c’est à dire à ne pas lui faire tenir des propos qu’il n’a pas tenu.

- Un membre du Sénat ne pouvant pas se défendre d’une accusation de calomnie, c’est à dire prouver que ses propos incriminés ne sont pas des calomnies en citant ses sources, dans un délais d’un cycle, est jugé coupable de calomnie.

- Chaque membre du Sénat à le pouvoir d’accuser un autre membre du Sénat de calomnie.

- Les sources pouvant être utilisées pour prouver la non-calomnie doivent être des propos publics, pouvant donc être lus par tous les membres du Sénat. Les propos cités doivent être antérieurs à l’accusation de calomnie.

- 4 niveaux de sanction seront appliqués aux coupables de calomnie. Chaque condamnation antérieur pour calomnie feront passer le condamné au niveau supérieur de sanction.
Niveau 1 : Paiement de 20 000 crédits au Sénat (qui reversera 2 000 crédits à la victime des calomnies)
Niveau 2 : Paiement de 50 000 crédits au Sénat (qui reversera 5 000 crédits à la victime des calomnies)
Niveau 3 : Paiement de 100 000 crédits au Sénat (qui reversera 10 000 crédits à la victime des calomnies) + Interdiction de s’exprimer devant le Sénat pendant 2 cycles
Niveau 4 : Expulsion du Sénat, et impossibilité d’être réintégré avant 10 cycles

- Toute accusation de calomnie aboutissant à la non culpabilité de l’accusé sera considéré comme une calomnie de la part de l’accusateur.

- Les coupables de calomnie ont 1 cycle pour se soumettre à leur sanction. S’ils ne s’y soumettent pas, le niveau de la sanction augmente d’un niveau.


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Je m’excuse à l’avance de cette proposition membres du Sénat, mais les propos tenus actuellement par de nombreux Sénateurs irresponsables me font penser qu’en l’absence de telles lois, le Sénat se transformerait rapidement en débats stériles et polémiques ...


Sénateur Baak’Al Dib-Murah

"Cher Légat,

Les menaces sont elles donc moins importantes que les calomnies humm?

Dois je donc vous accuser de calomnie ou alors citer mes sources ?
Il semble que vos accusations soient très transparentes et vos insultes tout autant.

Quant on possède un corps de métal, l'esprit acquiert la logique.
Croyez en l'expérience de quelqu'un de plus vieux que vous, les déductions logiques sont l'apanage des machines en temps normal mais l'homme sait arriver à ce poitn et se raffiner pour avoir les mêmes raisonnements.

Nous appelons celà des Mentats et ils savent que toute calomnie dépend du point du point de vue.

Sur ce je vous souhaite un bon cycle."

Il est intéréssant de noter comment le Légat actuel essaye d'imposer par la loi, le fait qu'aucune critique à son encontre ne pourra être exposé.

Akaël Eberid effectua un ricanement dans le coin de la bouche

Enfin, considérez vous la xénophobie et les propos xénophobes comme une calomnie ? Car dans ce cas, vous aurez sans doute fort à faire. L'humain que je suis est en tout cas capable d'encaisser toute critique à son encontre sans avoir une telle loi derrière lui. C'est bon pour les faibles d'esprits et les xénos tout ça. Le Culte du Sauveur ne me contrediras pas sur ce point je pense.

Tout ceci est bien subjectif en tout cas comme le rappelle le sénateur Agamemnon.

L'empire Urian, et le Culte, trouvent votre proposition de loi.... interessante ?

Il serai interessant de savoir, par exemple.. nous avons pour habitude de considerer les xéno comme inférieurs.. c'est le cas, ce n'est pas une calomnie.. les hérétiques le sont aussi, quand bien même il seraient de notre avis eux aussi.
C'est un trait disons.... coutumiers des notres.

Mais comment établir la calomnie ?
par exemple si un des habitant d'Uria dit " les cymek volent les enfant pour les mettre dans des broyeurs a viande et les manger ensuite ".
Pour le citoyen commun d'Uria, il s'agit d'un état de fait que personne n'oserais remettre en question. La 3DTV ne diffuse t elle d'ailleurs pas cela ?

Pour ce citoyen c'est une vérité, pour les cymeks, c'est une calomnie

... du moin.. nous l'espérons ...

Néanmoins sénateur agamemnon, nous aurions aimé connaitre les menaces proférée a votre égards par le Légat, non pas que nous soyons choqué par de tels paroles, mais nous aurions pu en accrocher un exemplaire devant le palais impérial et offrir des heures de divertissements gratuits à la population d'Uria sans avoir a débourser des millions de crédits pour avoir les bouquets 3DTV de la ciogaa, aka corp, corpo tech et autres escrocs.. pardon marchands.

Le poste de Légat n'est pas un poste facile, nous en convenons et beaucoup semblent vouloir vous pousser dans leur retranchements.
Nous apportons notre soutient au Duc Amilcata dans ces moments difficiles,non pas a vous Légat, vous restez xéno.

Ah, nous pensons que les dirigeants devraient se poser de vraies question.. par exemple sur l'armée du Sénat, il est evident qu'elle ne sera jamais un outils quelconque du Légat, mais un outils de protection des peuples opprimés, de même que des malversation eventuels... tout cela ne peux germer que dans un esprit beaucoup trop inventif.
N'oubliez pas que les actions du Légat, quel qu'IL soit doivent avoir l'accord des participants..

Bien entendu, nous pourrions envisager le systeme suivant :

Nous voterions pour un légat qui lui seul pourrait proposer des lois et un conseil de disons , 3 sénateurs ? jugerais de leur pertinence et les soumettrais au reste de l'assemblée.
Ces trois sénateur seraient les seuls a pouvoir juger les actions militaires eventuelles et financieres.
Bien sur cela est un autre débat.
Sa voix se rassied
hrp : XD
reglez vos problemes en pm, mais l'idée est amusante.

Si vous considérez que le mensonge est subjectif, alors en effet cette loi n'est pas applicable.

Personnellement je ne pense pas que mentir au sujet d'un individu soit une façon constructive de le critiquer Sénateur de l'AkaCorp. La critique doit avoir pour objectif de faire avancer le débat, pas de sombrer dans la polemique.



En ce qui concerne l'exemple soumi par Sa Voix, aucune loi n'interdit l'insulte ou le dénigrement (pour les raisons de subjectivité évoquées plus haut). Le fait que l'Empire Urian considère les Xonomorphes comme inferieurs peut être pris comme une vérité, une insulte ou une provocation en fonctions des interlocuteurs, mais pas comme une calomnie puisque cela concerne uniquement la pensée du Peuple Urian. (a la limite, le peuple Urian pourrait accuser son représentant de calomnie, mais je pense que vous avez compris ce que je voulais dire)

De la même façon, accuser le Légat de vouloir créer une armée pour son propre interêt n'est pas une calomnie, ce n'est qu'un opinion.

Par contre, dire que le Légat a prétendu être un dieu, si la personne prétendant cela ne peut citer le Légat se comparant explicitement à un Dieu en public (puisque ce qui est dit en privé ne peut être prouvé, ce serait la parole de l'accusateur contre celle de l'accusé), le Légat pourrait se plaindre d'être calomnié.

Pour vous Sénateur Agamemnon, qui pensez être au centre de toutes mes pensées, j'ajouterai que ce dernier exemple n'est qu'une fiction, et qu'à ma connaissance personne n'a accusé aucun Légat de se prendre pour un Dieu.


Ceci dit, ne souhaitant pas devenir un prêcheur dans le desert, je termine ici mon explication. Puisque vous considérez que la calomnie est subjective, aucune loi ne peut en effet l'encadrer.


Sénateur Baak’Al Dib-Murah

Bien, si nous avons compris votre raisonnement, une calomnie telle que vous la décrivez n'est pas une injure mais un mensonge délibérément proféré, mensonge qui doit être explicite dans sa calomnie ?

Est-ce bien cela ?

Si tel est le cas, alors comme Sa Voix nous trouvons cela intéréssant, bien qu'inutile.

Il parait juste qu'un mensonge délibéré a des fins politiques ayant pour but de discréditer un sénateur en faisant croire qu'il a cherché a dire une chose autre que ses paroles soit puni.
Nous rejoignons l'Akacorporation sur ce point.
Un telle loi pourrais s'averer interessante, effectivement, de plus, une utilisation abusive de cette accusation est limité par le fait de l'accusateur accusé, si j'ose dire.

Sa Voix.

"Pour ma part, je pense que cette Loi dois être clarifiée ou abandonnée.

Explications:
Si un Urian dit les Cymeks mangent les enfants. C'est une boutade et une croyance populaire qui, bien que choquante pour les Cymeks je vous assure, n'est guère génante et les Cymeks savent que la noblesse Urianne est bien plus cultivée et savante.

Celà ne saurait être une calomnie comme le fait de jouer a Dieu.
Il s'agit de généralité.

Par contre, si je disais par exemple qu'un peuple a attaqué untel alors que ce n'est pas el cas celà est de la calomnie effectivement.

Mais quel mal y a t'il a sanctionner? Au peuple visé de répondre par lui même ou alors il ferait preuve de faiblesse.

Je m'accorde donc quelque peu sur Sa Voix, les calomnies graves impliquant des faits pour inciter à la haine sur un Sénateur doivent être punies, mais pas trop gravement juste pour ne pas inciter au mensonge perpétuel."