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 Procédure de création de loi

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C.I.O.G.A.A
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MessageSujet: Procédure de création de loi   Jeu 4 Jan - 22:29

Mesdames et messieurs les sénateurs,


Il est largement temps de parler du problême de la procédure à adopter dans le but de voter une lois. Comment cela doit il se passer ? Des règles doivent elles être établies, ou seulement des recommandations ?


Pour réfléchir au problême, il me semble évident qu'il faille désigner chaque étape de la création d'une lois. En voici, je suppose, les étapes basiques:

1-Tout part en premier lieu d'un besoin d'une cadre juridique. Venant d'un ou plusieurs sénateurs.

2-Ensuite il y a discution à propos du problême et des réponses à lui donner.

3- Mise au point et vote final du texte de lois.

Pour chacun de ces points, il nous faudrait définir une marche à suivre.

Je ne propose pas une lois, à moins que celà ne s'avère nécessaire au fil du temps, mais une série de recommandations.

I- tout d'abord, il faut être certain que le problême ait besoin d'une solution juridique, pour cela, il nous faudrait une discusion, que nous pourrions nommer des "préliminaires".
(par exemple, mettre [préliminaire] à côté de chaque post de ce type). Nous pourrons aisèment voir ces problême, il suffira d'en parler, et peut de problême ne peuvent se résoudre par une bonne loi.
Il faudra que ces discussions ne se soucient que de soulever les problêmes juridiques qui seraient rencontrer afin de filtrer le débat, le problême de la résolution viendra ensuite.

II- Ensuite, un débat sur un texte de loi en plusieurs articles, chacun traitant une partie du problême. (Mettre "[texte de lois]nom de la loi" en titre du post). Chacun pourrait alors donner un avis sur chacun des articles traités, afin d'en extraire le meilleur.
A la fin, nous donnons un résumer des textes de lois différents que nous souhaitons voir voter.

III - Un vote à main levé sur le choix du texte à voter parmi toutes les combinaisons de textes différents.

IV- Et enfin, le système de vote habituel pour décider si le texte passe finalement ou pas.


Voilà, j'attend les avis des sénateurs.

Epistofal Abdibol
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MessageSujet: Re: Procédure de création de loi   Jeu 4 Jan - 22:46

L'AkaCorp trouve la procédure beaucoup trop longue, inutile et lourde.

L'étape I et II peuvent aisément se dérouler en même temps

L'étape III est inutile car se superpose à l'étape IV. On ne va pas voter pour savoir si on va voter.
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MessageSujet: Re: Procédure de création de loi   Jeu 4 Jan - 22:54

les étapes I et II ne sont là que dans le but de ne pas superposer deux débats distincts, car certains sénateurs se font un plaisir de nuir au débat par un mélange de toutes les idées.

Les étapes III et IV vont dans le même but, comment choisir quel lois nous allons voter si nous ne sommes pas d'accord avec un ou plusieurs articles, ou si quelques un considèrent qu'il faut voir le système autrement? Nous allons balancer des lois sur le même les une après les autres bêtement jusqu'à ce qu'une loi passe? faire voter plusieurs loi sur le même sujet en même temps ? Et si il y en a deux qui passent ? On applique deux législations?

Il nous faut des débats clairs et limpides!

Libre à vous de vouloir avancer dans des débats multiples et de voir les sénateurs désertés les scéances car les discours sont impossible à suivre.

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MessageSujet: Re: Procédure de création de loi   Jeu 4 Jan - 23:01

Soit vous avez peut être raison.

Il vaut mieux une procédure lourde de toute façon qu'aucune procédure du tout.

Peut être alors que si aucune objection ne s'est manifesté pendant l'étape I, que nous puissions passer directement dans ce cas à l'étape IV, comme cela pourrait être le cas pour des lois sans grande portée.

Mais il nous apparait important que dès l'étape I, il soit important d'y inclure un texte propre avec un cadre juridique clair. Mais ceci dépend bien évidemment du Sénateur qui formule la loi à l'étape I.
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MessageSujet: Re: Procédure de création de loi   Jeu 4 Jan - 23:10

bien sûr, en cas de texte juridique unique et qui ne semble pas rencontrer d'opposition ou de traitement différent, l'étape III n'est pas utile.


En revanche, il me semble important que chaque débat soit distincts et que lorsque nous parlons d'un texte de lois, cest parce que nous avons réfléchi au problême en aval, dans une discussion où il n'était question que de soulever des problêmes

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MessageSujet: Re: Procédure de création de loi   Jeu 4 Jan - 23:28

Dans cette optique de procédure claire, il serait peut être intéréssant de diviser la partie Sénat en plusieurs sous-rubrique au lieu de mettre un [.....] devant les posts.

I. La partie discussion actuelle serait l'étape préliminaire
II. Une nouvelle rubrique traitant des lois déjà evolué avec un cadre juridique déjà constitué mais qui reste à finalliser
III. Les lois à voter à main levé (pour l'étape III), mais aussi et surtout les lois qui doivent retenir l'intention de tous pour être voté de façon définitive
IV. La rubrique des lois déjà votés comme actuellement

Bref 4 sous-rubriques au lieu des 2 actuelles

[PS : c'est un peu hrp cette discussion.]

Un modérateur devra s'occuper de faire jongler les posts entre les rubriques (je veux bien m'en occuper si personne ne se dévoue ^^)

EDIT HRP :

Enlever la partie Sénat de la partie RP et créer une partie Sénat totalement à part serait une bonne chose aussi.
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Elissa
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MessageSujet: Re: Procédure de création de loi   Ven 5 Jan - 1:18

Cette procédure me paraît tout à fait correcte. Cependant, il me semble intéressant d'approfondir la proposition du divin Sénateur Eberid, quant au manque d'opposition au cours de la discussion. Je propose que toute loi qui ne rencontrerait aucune opposition d'aucune forme au cours du débat, et pendant une durée définie, soit directement adoptée, sans vote. Ainsi, le processus sera plus rapide, et les lois pourront être adoptés rapidement en cas de crise.
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MessageSujet: Re: Procédure de création de loi   Jeu 18 Jan - 22:41

Je propose, qu'au lieu d'inclure une période d'essai, nous ajoutions que le légat définit le moment de passer aux votes des différents texte, et le vote du texte final se fera au bout d'un cycle, lorsque tout les sénateurs auront pu voter.

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MessageSujet: Re: Procédure de création de loi   Jeu 18 Jan - 23:12

Dans ce cas je propose, que toutes les lois ayant passé l'étape III pendant le mandat d'un légat, soit toutes finallisés et votés avant la fin de sa légature (et quels que soit les résultats des votes après - s'il est réélu).

Pour pas qu'on est des lois qui trainent. Si malgré tout cela n'a pas put être possible, alors ce sont des lois prioritaires qui devront être traités au début de la prochaine légature.

Ca permettra un roulement des lois votés par légature et un ordre de priorité temporelle. Sinon on trouvera toujours des choses différentes de plus à traiter et ne finiront jamais celles du début. (c'est un peu ce qui se passe actuellement. On a ouvert plein de chemin sans jamais les fermer dans toutes les discussions).

Ceci permettrait aussi d'éviter qu'un Légat nouvellement élu puisse faire geler le processus de loi bloqué à l'étape III avant son mandat pendant la légature suivante.

Déjà que c'est long...
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