Le bras du sénat, rôles et attributions

mesdames et messieurs les sénateurs,

Quel est le rôle de l'armée du sénat qui se forme depuis plusieurs cycle?

une question mainte fois posée, mais tellement de fois dans des sujet ou elle fut perdue sous les autres discutions.

Pour l'instant, beaucoup de question, beaucoup d'interrogation.

Pour l'instant, je pense que ce qu'il nous faudrait, c'est définir les crimes qu'elle est censée punir ou prévenir.

I- Un point important pour moi, et mes expert comptables, se serait par exemple le détournement d'argent du sénat, une question sur laquelle je me devrait de revenir dans un autre débat dans avenir proche malheuresement.

II- Un autre point important, la mise en péril du système juridique du sénat par la désobéissance d'un de ces membres à l'une de ses lois. Nous pourrions définir plusieurs niveau de crimes pour chaque lois et chaque détournement de chaque règle, afin de définir à chaque fois la peine adéquate.

III- Un problême extérieur, la mise en péril du sénat et de ses membres par un tier extérieur. Par exemple des menaces envers tout les réprésentants du sénat, l'attaque du système dédié au sénat, ou d'une de ses propriété ( attaque d'un enquêteur du sénat, d'une délégation, d'un vaisseau de combat ou autre).

VI- Le non respect d'un traité officiel, par exemple, un traité de non agression.

Bien sûr chacuns de ces crimes n'appelle pas à la destruction totale du peuple ou de la personne ayant commis la faute, il faudra des sanctions adaptées.

Ce débat n'est là que pour chercher les définitions des crimes que le sénat serait habilité à punir, et non des sanctions, qui feront l'objet d'un autre débat.


Epistofal Abidbol,
Légat

Citation :

1 – Ses missions

L’Armée du Sénat a pour mission d’assurer au Sénat le contrôle effectif des planètes et artefacts présents dans le secteur F6.
L’Armée du Sénat a pour mission de protéger les peuples de la destruction.
L’Armée du Sénat a pour mission de protéger les peuples de l’asservissement.

2 – Ses actions

L’Armée du Sénat ne peut outrepasser les Lois du Sénat.
L’Armée du Sénat ne peut agir que dans le cadre de ses missions.
L’Armée du Sénat ne peut viser que des cibles militaires.
L’Armée du Sénat ne peut agir qu’en sanction, jamais en prévention.

Il me semble que les missions du Sénat sont bien definies ...

Il me semble que la plupart des termes missions ne sont pas définies.


Et je pense que ce n'est pas complet, qu'il manque énormement de lois, et qu'il faut définir de véritables cadres de sanction et de ce qui est considérer comme un crime par le sénat. Et ceci n'est pas obligatoirement des sanctions armées.



De plus :
1 – Ses missions

L’Armée du Sénat a pour mission d’assurer au Sénat le contrôle effectif des planètes et artefacts présents dans le secteur F6.
L’Armée du Sénat a pour mission de protéger les peuples de la destruction.
L’Armée du Sénat a pour mission de protéger les peuples de l’asservissement.

2 – Ses actions

L’Armée du Sénat ne peut outrepasser les Lois du Sénat.
L’Armée du Sénat ne peut agir que dans le cadre de ses missions.
L’Armée du Sénat ne peut viser que des cibles militaires.
L’Armée du Sénat ne peut agir qu’en sanction, jamais en prévention.

a aucun moment il n'est explicité ce qui doit se passer, doit on juste prévenir l'armée du sénat qu'il y a un peuple prêt de la destruction et la mettre au milieu sans tirer en espèrant que cela arrête le processus ? Une fois sur place, l'armée doit elle anéantir l'énnemi ?


Le cadre juridique encadrant l'armée du sénat est encore trop flou pour que chaque décision de l'utiliser soit sans appel.

Nous approuvons la CIOGAA et rapellons que ceci était le but de clarifier tout cela lorsque nous avons évoqué ce sujet ici : https://galacticdynasties.forumgaming.fr/viewtopic.forum?t=160

Tout à fait sénateur, comme je l'ai déjà dit, je suis pour des débats simples et clair pour chacun des sujets qui nous occupe, et il me semblait que trop de sujet différents étaient abordé dans vot sujet, mais les autres questions sont aussi importantes, et je vous conseil d'ouvrir séparement les débats.

Epistofal Abidbol.

Soit, vous avez entièrement raison. Nous le ferons très prochainement. Nous ouvrirons prochainement 3 sujets pour ces 3 lois :

- Le légat peu choisir de bannir un membre du sénat si celui ci a enfrein la loi, il est le seul a pouvoir le faire.

- Les blocus commerciaux sur une planète sont interdis.

- La guerre non officielle et la piraterie sont interdite.

Nous ne faisons que les évoquer pour ne pas les perdres de vus. Mais nous vous remercions de ne pas continuer à en parler ici, afin de ne pas polluer ce sujet ouvert ici par la CIOGAA.

Divin Légat, nous vous remercions d'aborder la question. Il me semble que le rôle de l'armée du Sénat doit être uniquement défensif, et qu'elle ne peut donc être utilisée que dans le cas où le Sénat est agressé, physiquement ou dans ses principes. Ainsi, l'Armée du Sénat a pour rôle général de défendre le Sénat contre les aggressions militaires, et de permettre que ses lois soient respectées. La loi fondatrice de l'armée du Sénat définit exactement ce rôle.

Le détournement d'argent n'étant pas un crime "militaire", il ne peut être puni par l'intervention de l'armée, à moins que le coupable ne se soumette pas à la sanction.

Les situations II et III recouvrent le même sujet : la défense du Sénat. Je pense que dans ce cas, le Légat est autorisé à utiliser tous les moyens pour assurer le retour à une situation de sécurité, à condition que ceux-ci soient nécessaires. Ce genre de situation ne l'empêche pas de rendre des comptes sur ses actions aux Sénateurs. Selon la gravité, il peut toutefois le faire de façon discrète (messages individuels) plutôt que publiquement.

Nous ne comprennons pas le quatrième point. Le non-respect d'un pacte de non-agression provoque fatalement une guerre non-officielle, interdite. Je pense donc qu'il s'agit d'un mauvais exemple qui peut amener un bon débat. Je suggère que l'armée du Sénat puisse agir dans le cas d'une guerre non-officielle, pour combattre l'aggresseur, à condition que preuve soit faite de la situation. Cependant, la définition de la guerre non-officielle manque toujours. Nous considerons ici qu'il s'agit de toute attaque contre un peuple qui n'aurait pas été précédée d'une déclaration publique de guerre.

Au nom du Sauveur je souhaite soulever certains points.

Tout d'abord,
_ La définition des espèces intelligentes, qui comme vous le savez déjà sont protégées de l'extinction par une loi. Mais un problème se pose ! que définir comme " espèce intelligentes ", nous possedons sur Uria de remarquables insectes communautaires qui batissent leur ruches et vivent en société, pour autant cela fait il d'eux des êtres intelligents ? Si il advenais a cette espèce de disparaitre le peuple d'Uria en serais t il tenu responsable ?
Nous ne considerons pas ces insectes comme des êtres sensés, bien que certaines de leur réactions puissent faire penser le contraire a un observateur non-avertit tous savent que ces créatures ne sont mues que par l'instinct.

Je pense que tous on compris le sens de ma requête.

Ensuite un point plus léger mais néanmoin important : le commerce.

_L'armée du sénat devrais protéger les transactions commerciales, elle protège déjà le libre échange et il serais judicieux, que dans une mesure complémentaire pour favoriser le commerce elle défende aussi l'honneté des transactions en punissant les coupables de fraudes et les mauvais payeurs.
Tout ceci dans le but d'obtenir une galaxie de bonne entente et d'amitié mutuelle dans le respect du Sauveur.

Sa Voix.

Divin représentant de l'Empire Urian,

Vous devriez d'abord songer que la loi n'oblige pas à détruire toutes les espèces non-intelligentes, et que vous avez de toute façon intérêt à les garder en vie. Si vous ne le faîtes pas, il est probable qu'à terme, vous disparaissiez sans que le Sénat ait à vous punir.

Mais je pense pouvoir répondre à votre question : toute espèce capable de se réclamer intelligente est intelligente. Naturellement, cette situation devrait vous poussez à protéger également les espèces qui ne le sont pas, puisque vous aurez quelques difficultés à prouver a posteriori que l'espèce que vous avez massacrée était incapable de se réclamer intelligente.

Nous approuvons vos proposition quant au commerce, cependant l'armée ne doit être utilisée qu'en dernier recours. Il est nécessaire de demander au préalable de simple sanctions économiques, tel le remboursement augmenté des intérêts.

La CIOGAA est favorable à la proposition du représentant d'Uria.

Nous pensons qu'une officialisation du commerce, et la protection du client, tout autant que du commercant doit être une des priorités du sénat. Le commerce rapproche les peuples, et si nous nous sentons en total confiance avec tout les intervenants galactiques, il est certain que nous pourrons développer des relation avec la galaxie entière.

Encore une fois, il faut bien évidement faire suivre les sanctions avec les délits, comme le rappel monsieur Lobtek.



M. Selira

Sénateur Aenak Lobtek.

Le Culte ou l'empire Urian n'ont nulle intention de participer a des exterminations massives d'êtres conscients, notre proposition n'était nullement agressive envers les inférieurs bien que vous l'aiez surement interprété comme tel.
Notre but est d'obtenir des lois claires et limpides comme la parole du Sauveur afin que nul ne puisse détourner la loi de son juste chemin par une interpretation erronée de mauvaise foi.
De nombreux xéno pourraient être tenté d'emprunter cette voie et par la même d'agresser sans raison des communauté paisibles de Cultistes, et chacun sait combien le Sauveur est attaché a la paix dans cette galaxie.

Sa Voix.

Divin représentant de l'Empire Urian,

Vos inquiétudes sont infondées : chacun sait que "le Sauveur protège tous ses fidèles". Nous louons cependant votre effort de clarification qui nous sera certainement utile, puisque nous ne bénéficions pas d'un tel défenseur.

Salutations,

Les Cymeks rejoignent Sa Voix et le représentant e la CIOGAA, le commerce et le libre échange doit être protégé par le Sénat et son armée qui doivent protéger le client et le commerçant.

Cependant, pour espèce intelligentes, ne pourrions pas adopter ce point de vue:
Toute espèce dite intelligente est souveraine sur au moins une planète où si elle se réclame lésée de sa souveraineté sur une planète.


(HRP: celà correspond à l'arrrivée de novueaux joueurs, cette défintition se jsutifie HRP mais moins en RP effectivement)

Divin Commandeur Agamemnon,

Cette définition n'est pas viable. En effet, si deux espèces intelligentes se partageaient une planète, la capacité de cohabiter révélant de plus une grande intelligence, nous ne pourrions pas considérer qu'elles sont intelligentes. Et d'ailleurs, comment juger de la souveraineté d'une espèce ou d'une autre sur une planète ? Mon peuple ne pourrait vivre sans les forêts qui recouvrent nos terres. Nous sommes donc dépendant de nos divins arbres. Sont-ils souverains, et donc intelligents ?

Je remarque cependant que la mienne ne l'est pas non plus, car une espèce disparue ne peut réclamer son intelligence, et par là même aucune preuve de génocide total ne peut être apportée.

C'est pourquoi, je propose que soit admise la définition suivante :
"Est intelligente toute espèce capable de construire et de diriger un vaisseau spatial."

En effet, existe-t-il une seule espèce intelligente qui ne puisse construire d'astronef ? Existe-t-il une seule espèce capable de construire un vaisseau, et qui ne soit pas intelligente, selon la définition que j'avais préalablement proposée ?

Une espèce intelligente ne devrait elle pas elle même pouvoir se définir comme inteligente ? Le fait de pouvoir se définir comme intelligente devrait être en soit une preuve.

Que pouvons nous définir encore comme cause d'intervention du sénat?

Concernant cette option et le débat qui a eu lieu dernièrement sur la scène intergalactique, une question est ressortie, ou tout du moins une qui me parait importante.


Une attaque d'un membre délibérée ne peut elle pas être considérée comme un crime ?
Je pense, ainsi que je porte la volonté du porte parole au sénateur Mr Abidbol pour la CIOGAA, que si, c'est un crime qui doit être au moins reconnu par le sénat, et je l'espère puni.

Nous pourrions établir pour cela un système de plainte, un sénateur porte plainte au nom de son gouvernement pour une attaque, pendant un cycle, chaque partie argumentera, et au final, nous voterons pour décider d'une punition ou non, nous pourrions établir le vote comme cela:
-contre une punition
-pour une punition X
-Pour une punition Y
-Pour une punition Z
etc..

Si la majorité est pour une punition de n'importe quel type il y aura une punition, si c'est le contraire, il n'y aura aucune punition. En cas d'égalité des proposition de punition, nous revoterons avec les propositions égales.

Nous pourrions aussi établir des crimes précis, mais pour cela, il faudrait le faire rapidement, et aperement le débat n'interesse que peu de gouvernements membres comme le montre ce débat.


Nous devons prendre une décision sur ce sujet rapidement, afin qu'elle aboutisse rapidement et que nous soyons fixé sur le mode d'engagement du sénat.

Une sanction en fonction d'un vote est une aberation, si le fautif à de npmbreux alliés, il sera inocent ?

Premièrement, il faudrait d'abord qu'une plainte soit formulée auprès du Sénat. Car si aucune plainte il n'y a, je pense qu'on peut dire que ceci les regarde de s'entretuer.

Secondement, un cas s'est déjà produit je vous rappelle. Une plainte avait été formulée contre le sénateur Yehix. Pourquoi le Sénat n'avait rien fait ?

L'AkaCorp est plutôt contre la politique dangereuse de punition de l'agresseur. Je suis plutôt pour une politique pacifique d'aide de l'agressé. Aide économique avant tout, militaire si besoin.

Enfin la remarque du Duc Almicata est tout à fait judicieuse et percutante. Mais avons nous d'autres alternatives que celle-là ? Le vote est ce qu'il y a de plus démocratique. Je ne vois comment faire autrement.

Akaël Eberid.

Le Royaume Almicata est contre toute ingérence de la part du Sénat, nous n'envisageons donc pas de voter pour une loi qui interdise à une armée de combatre d'autres armées.

Le Sénat ne doit être ni une alliance, ni un empire.

Tiens donc. Vous dévoilez à nouveau vos réelles intentions Duc Almicata. Comment devons nous intérpréter vos paroles.

Vous venez de dire que vous comptiez attaquer quiconque vous voudriez ou vous vouliez, sans n'avoir rien à redire à personne et surtout pas au Sénat.

Akaël Eberid.

Divins Sénateurs,

Je me porte en faveur de la loi, avec certaines modifications suggérées, soit l'obligation qu'une plainte soit portée, ou qu'une loi soit enfreinte, particulièrement dans le cas où un peuple serait exterminé, ce qui l'empêcherait matériellement de porter plainte devant le Sénat.

La décision doit nécessairement être prise par un vote, puisqu'il n'existe pas de mailleur moyen. En effet, une décision est le fait d'au moins une divine personne, qui peut toujours être corrompue. Prendre la décision au Sénat permet que soit appliquée l'interprétation de la loi la plus répandue.

Enfin, le refus d'une loi "qui interdit à une armée de combattre d'autres armées" n'a pas de sens, les intérêts et les visées politiques mis à l'écart. Car si l'on consulte les lois fondatrices du Sénat, on s'appercevra que "la guerre non officielle est interdite", ce qi constitue déjà une loi qui devrait être refusée, selon les principes du divin Abraam Almicata.

Non, car la guerre officielle reste implicitement autorisée.

Le Royaume ALmicata n'a jamais caché ses intentions à l'AkaCorp ! Nous sommes pour la souveraineté des peuples et contre l'ingérence du Sénat. D'ailleurs Sénateur de l'AkaCorp, il me semble que c'est vous qui menacez de destruction tous ceux se déplaçant dans des espaces que vous vous apropriez. Je réclame le droit de faire la guerre, et de protèger les interêts du Royaume Almicata, cela me semble légitime.

la question posée par le légat est effectivement importante.

la question du vote en cas de faute est pour nous indispensable. Nous pensons aussi que le vote reste le meilleur moyen.

cependant au lieu de parler punition a tous prix, lorsque les parties doivent confronter leur point de vue, ne devrai-t-on pas faire intervenir une force d'interposition qui ne répondrai seulement si attaque il y a ?

rien n'empeche nos protagonistes de s'entretuer pendant les phases d'explication.

et dans le cas d'une planete eloignée, ne pourrait on pas mandater un sénateur ( s'il accepte bien sur ) pour prendre le relais le temps que les forces du sénat arrivent ?

lezargh
premier ministre

En réponse à la plainte récement formulée à l'encontre de Magyar,

je propose de passer directement au vote d'une loi, dont le texte sera débattu sur un autre sujet.

(Je rappel qu'ici doit être débattu l'idée même de la loi et ses principes, et l'autre sujet concernera le texte de lois et ses termes.)


Légat Abidbol.