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 LOI : Amelioration de la capacité d'intervention du Sénat

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AuteurMessage
Amiral Keldria
Hegemon d'Azuru
Amiral Keldria


Nombre de messages : 247
Date d'inscription : 18/01/2007

LOI : Amelioration de la capacité d'intervention du Sénat Empty
MessageSujet: LOI : Amelioration de la capacité d'intervention du Sénat   LOI : Amelioration de la capacité d'intervention du Sénat Icon_minitimeJeu 26 Avr - 18:55

La présente loi a pour but d'améliorer la possibilité pour le Sénat d'agir sur le lieu concerné lorsque la décision d'intervenir à été arrété.
Pour cela le Sénat disposera de base avancées permettant une projection améliorée.
Cette loi à donc pour but de remedier aux defficiences du Sénat remarquées lors des derniers conflits, celui n'arrivant que lorsque le conflit était bien engagé voire deja terminé.

Article I :
-Le Sénat est autorisé à disposer de bases dans des systémes or de son systéme d'activité.
-Les bases du Sénat ne peuvent être établis que sur des planétes de type morte, à charge du Sénat de les aménager pour heberger ses troupes et autres services necessaires.
-Le Sénat ne peut établir une base sur une planéte morte qu'avec l'autorisation officielle du/des peuples présents dans ce systéme, autorisation de tous les peuples présents.
-Le Sénat n'est pas autorisé à posseder plusieurs bases dans un même systéme.

Article II :
-Le Sénat n'est pas concerné par les ZLE.
-Les flottes du Sénat stationnés dans ces bases ne sont pas autorisés à quitter l'orbite de leur bases sauf en cas d'action du Sénat, décidé officiellement.
-Lorsque l'action mené par le Sénat prend fin, les flottes sont tenues de regagner la base la plus proche dans les plus bref délais.

Article III :
-Le/les peuples présents dans le systéme peuvent demander le démantelement de la base du Sénat par simple requette officielle présenté au Sénat. Toutefois il est necessaire que tous les peuples présents dans ce systéme en fasse la demande.
-A compter de la demande déposé, le Sénat dispose de 1 cycle pour retirer sa flotte de cette base.
-A compter de la demande déposé, le Sénat dispose de 3 cycles pour démanteler la base concerné ou la vendre aux peuples présents dans le systéme. La vente s'effectue au prix des batiments présents sur la planéte.

Article IV :
-Si un peuple découvre une utilisation illégale d'une base du Sénat, de par son activité ou ne répondant pas aux articles établis ci dessus, il peut déposer une plainte auprés des autres Sénateurs qui décideront des démarches à entreprendre.
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