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 Armée du Sénat – Première ébauche d'une proposition de Loi

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Duc Almicata
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Duc Almicata

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MessageSujet: Armée du Sénat – Première ébauche d'une proposition de Loi   Mar 14 Nov - 14:09

Armée du Sénat – Définition de ses missions et possibilités d’action

1 – Ses missions

L’Armée du Sénat a pour mission de protéger les peuples de la destruction.

L’Armée du Sénat a pour mission de protéger les peuples de l’asservissement.


2 – Ses actions

L’Armée du Sénat ne peut outrepasser les Lois du Sénat.

L’Armée du Sénat ne peut viser que des cibles militaires.

L’Armée du Sénat ne peut agir qu’en sanction, jamais en prévention.

L’Armée du Sénat ne peut agir que dans le cadre de ses missions.


Définition des termes employés

Peuple : Populations civiles présentes sur les planètes à atmosphère viable ou aménagée, ainsi que les populations civiles présentes dans les vaisseaux de colonisation.

Destruction (du peuple) : Mise à mort par des voies directes ( bombardements, génocides ... ) et indirectes ( Recours à des intermédiaires pour la mise à mort ).

Asservissement : Perte de l’indépendance d’un peuple vis à vis d’un ou des autres peuples ( Par exemple si un Empire ou une Corporation oblige un autre Empire ou une autre Corporation à agir selon ses désirs ).

Cible militaire : Vaisseau de transport de troupes (porte-nef inclus), troupes organiques et mécaniques, vaisseaux armés.

###############################################################

Voilà une proposition de texte législatif visant à définir et encadrer une Armée du Sénat, financée et contrôlée par le Sénat.

Ce texte est volontairement simple, concis et précis. Nous définissons ici une armée qui n’existe pas encore, il serait donc préjudiciable d’écrire un texte lourd, confus et se prêtant à l’interprétation.

La troisième parti, définissant les termes employés, sera le sujet d’une autre proposition de loi visant à créer un « dictionnaire » des termes employés, commun à tous les textes législatifs.

Les moyens de financement ne sont pas évoqués dans ce texte car, à mon avis, le financement du Sénat est un sujet en soit, et il n’y a pas de lien entre l’Armée du Sénat et le financement du Sénat. (à moins que l’AS ne devienne un outil de racket, ou une armée mercenaire, ce que personne ne souhaite je pense)

D’ici quelques jours, lorsque les Sénateurs intéressés par le sujet se seront exprimés, le texte sera modifié en fonction de vos idées, et soumis au vote du Sénat.


Sénateur Baak’Al Dib-Murah
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MessageSujet: Re: Armée du Sénat – Première ébauche d'une proposition de Loi   Mar 14 Nov - 15:24

"Cher Sénateur,

Ne serait il pas plus juste de dire qu'une Armée du Sénat doit en priorité défendre le Sénat?
Si notre ensemble de peuple est attaqué par des séparatistes belliqueux ou si un groupuscule voudrait asservir le Sénat à sa volonté minoritaire ne serait il pas du role de l'Armée du Sénat d'intervenir humm?

Quant à cette Armée, il semble évident que toute intervention doit être approuvée par le Sénat par vote. De celà, nous limiterons des abus et des erreurs.

Qu'en pensez vous Sénateur?"
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MessageSujet: Re: Armée du Sénat – Première ébauche d'une proposition de Loi   Mar 14 Nov - 20:14

Peut être poserais-je une question qui n'a pas lieu d'être mais qu'en ait t'il si la planète refuse que l'armée du Sénat intervienne dans ses affaires. L'oligarchie Ciorg c'est toujours occupé de ses affaires, pourquoi devrait elle accepté l'intervention d'une force armée pour faire respecter une loi ou un ordre. Je pense surtout, au cas ou des problèmes ethniques, inhérents à tous système, verraient le jour. Je ne veux pas que flotte sur mon peuple une épée de damoclès qui est en plus l'accord du sénat pour me faire la peau et qui serait manipulable au gré des légats. Je fais simplement entendre ma voix, je veux juste que l'on m'éxplique le fonctionnement et le but d'une tel force.
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MessageSujet: Re: Armée du Sénat – Première ébauche d'une proposition de Loi   Mar 14 Nov - 21:02

"SI Armée du Sénat il y a , elle ne devra s'occuper que des problèmes du Sénat.
Votre politique intérieure ne nous concerne pas. L'Armée doit faire appliquer les Lois du Sénat.
Lois qui ne régsisent pas votre vie en communauté dans vos mondes No°1.
Donc en somme n'ayez crainte"
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MessageSujet: Re: Armée du Sénat – Première ébauche d'une proposition de Loi   Mar 14 Nov - 21:20

L'hologramme souriait, montrant une certaine désinvolture.

Il serait intéréssant de savoir comment le Sénateur Baak’Al Dib-Murah compte s'y prendre pour créer une armée et la faire appliquer en seulement 4 cycles d'éligibilité s'il est élu.

L'utopie est une chose. Le concret, une autre. Le sénat n'en ai qu'à ses balbutiements et plutôt que de perdre votre temps à parler de chose que vous ne pourrez jamais construire et encore moins appliqué, peut être serait il plus judicieux de redescendre de votre petit nuage et de parler de choses plus à votre porté.

Vous n'avez à l'heure actuelle aucun moyen de faire appliquer cela. Allons soyons sérieux messieurs et dames sénateurs. De plus où voyez-vous une menace à l'heure actuelle ? Il faut certes prévoir l'avenir, mais il me semble encore bien présomptueux d'en parler à l'heure actuelle. Cette prétendue armée ne sera dans 4 cycles à la fin de votre mandat qu'un fantôme issu de votre imagination.
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MessageSujet: Re: Armée du Sénat – Première ébauche d'une proposition de Loi   Mer 15 Nov - 9:23

Citation :
Ne serait il pas plus juste de dire qu'une Armée du Sénat doit en priorité défendre le Sénat?
Si notre ensemble de peuple est attaqué par des séparatistes belliqueux ou si un groupuscule voudrait asservir le Sénat à sa volonté minoritaire ne serait il pas du role de l'Armée du Sénat d'intervenir humm?

Cette idée est interessante, mais je pense que si la situation devenait ausi grave que vous la présentez, la question dépasserait l'Armée du Sénat, et tous les peuples devront unir leurs forces pour lutter contre le recul de la civilisation.


Citation :
Quant à cette Armée, il semble évident que toute intervention doit être approuvée par le Sénat par vote. De celà, nous limiterons des abus et des erreurs.

Sénateur Baak’Al Dib-Murah a écrit:
D’ici quelques jours, lorsque les Sénateurs intéressés par le sujet se seront exprimés, le texte sera modifié en fonction de vos idées, et soumis au vote du Sénat.

Si vous m'aviez écouté avec plus d'attention et de respect avant de vous jeter sur vos questions, vous nous auriez fait gagner du temps à tous les deux.


Citation :
Peut être poserais-je une question qui n'a pas lieu d'être mais qu'en ait t'il si la planète refuse que l'armée du Sénat intervienne dans ses affaires. L'oligarchie Ciorg c'est toujours occupé de ses affaires, pourquoi devrait elle accepté l'intervention d'une force armée pour faire respecter une loi ou un ordre. Je pense surtout, au cas ou des problèmes ethniques, inhérents à tous système, verraient le jour. Je ne veux pas que flotte sur mon peuple une épée de damoclès qui est en plus l'accord du sénat pour me faire la peau et qui serait manipulable au gré des légats. Je fais simplement entendre ma voix, je veux juste que l'on m'éxplique le fonctionnement et le but d'une tel force.

Tout comme pour la question précédente, je vous conseil de relire la proposition de loi avant de vous la reposer. Les seuls cibles autorisées pour l'armée du Sénat étant des vaisseaux militaires, votre peuple n'aurait rien à craindre d'elle. De plus, ce n'est pas à vous de décider si les peuples qui vous entourent ont respecté ou pas les lois du Sénat. Si un génocide était comis, sur une de vos planète ou sur une autre, le criminel serait sanctionné par l'armée du Sénat.


Citation :
Il serait intéréssant de savoir comment le Sénateur Baak’Al Dib-Murah compte s'y prendre pour créer une armée et la faire appliquer en seulement 4 cycles d'éligibilité s'il est élu.

Peut-être que votre engagement dans le Sénat dépend que de la victoire de votre candidat, personnellement ce n'est pas le cas. Je ne propose pas ce texte pour me faire élire, mais parcequ'il me semble utile au Sénat. Que je sois élu Légat ou pas n'est absolument pas lié, je présenterai au vote des Sénateurs.

De plus, vous semblez avoir une vision à très court terme des évenements, ceci ne regarde que vous, mais je tenais à vous rappeler que les lois ne disparaissent pas à la fin d'un andat, et que même si le Sénat n'a actuellement pas les moyens d'avoir une armée conséquente, et même s'il n'y a actuellement pas de menace direte (selon vous), nous devons dés maintenant ommencer à construire l'avenir ! Car lorsque la menace se présentera, il sera trop tard pour légiférer.

Je ne peux vous reprocher vos remarques naïves, mais le ton condescendant et méprisan que vous prennez à mon égard me paraissent dépalcés.


Sénateur Baak’Al Dib-Murah
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MessageSujet: Re: Armée du Sénat – Première ébauche d'une proposition de Loi   Mer 15 Nov - 13:39

Intéréssant Sénateur Baak’Al Dib-Murah.

Vous reconnaissez donc n'avoir pas les moyens de faire appliquer cela et reconnaissez qu'aucune menace n'existe actuellement. Pourtant vous seriez prêt à ruiner le Sénat pour faire appliquer cette loi.

Nous constatons également que vous appellez au respect mais en êtes vous-même totalement dénué. Jamais nous n'avons vu autant d'insultes par phrases chez aucun autre Sénateur. On ne demande le respect, que lorsque soit même on la donne. Voilà une leçon que vous devriez méditer avant de prétendre au titre de légat et que vous engagiez votre armée à tout va, contre des peuples jusqu'alors libre de tout impérialisme extérieur.

Nous rejoignons totalement l'apprécié Sénateur Ciorg No°1 et nous n'accorderons aucune légitimité à cette prétendue armée chimérique.
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MessageSujet: Re: Armée du Sénat – Première ébauche d'une proposition de Loi   Lun 20 Nov - 14:03

Le Cymek se fit entendre dans le but de conclure cette discussion qui semblait n'être qu'une pert de temps.

"Messires;

Je pense que nous convenons tous de l'impossibilité théorique et de l'inutilité d'une Armée du Sénat actuellement. La situation est orienté vers d'autres problèmes plus pressants. Cependant si le Légat Baak’Al Dib-Murah désire préparer une proposition de loi, nous ne pouvons que l'encourager. Le jour où nous aurons besoin de ce texte nous l'aurons sous la main.

Ainsi Mes Seigneurs, je pense qu'il est temps de revenir à ce qui agite vraiment cette assemblée.

Au Plaisir"
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MessageSujet: Re: Armée du Sénat – Première ébauche d'une proposition de Loi   Mar 21 Nov - 1:38

En Son très Saint Nom.

Il parait évident que ceux qui on parlé avant nous n'ont pas de problème de voisinage agressif...
Ce qui n'est pas le cas de tout les peuples de cette galaxie.
Je pense notamenent aux hérétiques de Sahaz, la mort soit eux, qui malgré leur statut n'en reste pas moin des humains susceptibles de voir la Divine Lumière.
Un tel peuple de sous developpés ne saura se défendre contre un envahisseur décidé.
Je pense aussi aux xéno impus nommé Silf et originaires de Kormak

Sa Voix marque une pause puis reprends

Comprenez bien que nous detestons ces êtres ignobles qui sont un blasphème contre le Sauveur.. mais les loi du Sénat ne nous autorisent pas a laisser une civilisation aussi misérable soit elle se faire écraser par une autre.. même si nous ne sommes pas d'accord nous pensons d'abord a la paix dans cette galaxie car elle est garante d'un Culte se developpant rapidement.

C'est pour cela que nous appuions la création de cette armée afin de ramener dans le droit chemin les dissidents qui ne manquerons pas d'apparaître.

Car le Sauveur nous le dit " il vaux mieux prévoir que subir ".

Sa voix se rassied et laisse la parole a un autre

_________________
Le Sauveur protège tout ses fidèles.
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