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 Financement du Sénat

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Duc Almicata
Royaume Almicata
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MessageSujet: Financement du Sénat   Lun 20 Nov - 23:42

Quelles soient militaires ou économiques, je souhaite donner au Sénat des possibilités d’actions. Quelles que soient les lois votées dans le future, leur application pourrait demander des moyens financiers, et donner au Sénat une existence économique pourrait faciliter la création de sanctions économiques, comme cela a été évoqué au cours de la campagne, mais aussi des aides, financements, et autres transfères ...

Pour commencer ce débat, je vais proposer plusieurs modes de financements, n’hésitez pas à en proposer d’autres si vous avez des idées. Vos commentaires sont bien entendu attendus avec impatience.

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- Dons des peuples au Sénat : Le Sénat pourrait accepter tous les dons offerts par les peuples. Ces dons pouvant être « discret » ou annoncés aux Sénateurs, sur demande du donateur.

- Propriétés du Sénat : Je propose que les ressources produites par la planète Praxhaa's soient automatiquement confiées au Sénat. Cela créerait un revenu stable et régulier au Sénat, base d’une activité économique durable. Afin de donner plus d’importance au Sénat, je propose aussi que tous les peuples abandonnent leurs prétentions sur les planètes du secteur F6 (HJ : du secteur ou sera placé le Sénat), afin de les laisser au Sénat.

- Frais de réintégration au Sénat : Je propose que la réintégration du Sénat devienne payante, et ne nécessite plus uniquement l’adhésion du Légat. Ainsi, les personnes n’ayant pas respecté les Lois du Sénat, et s’étant donc faite bannir, devront payer leur retour, et pas uniquement faire élire un de leur ami/allié/partenaire économique.

- Impôt symbolique : Bien que j’entende déjà les dents grincer, je propose un « impôt symbolique » à verser par chaque peuple, chaque cycle, au Sénat. Bien sur cet impôt serait très faible et non proportionnel (500 unités de n’importe quelle ressource par exemple), afin de ne pas être une charge pour els peuples, tout en étant un revenu régulier et conséquent pour le Sénat (beaucoup de petits forment un grand ...). Cet impôt ne concernerait de plus que les peuples représentés depuis 10 cycles au Sénat, afin de ne pas freiner le développement des nouveaux venus.

- Sanctions économiques : Certaines sanctions économiques enfin, décidées pour les non respects les moins graves des lois du Sénat, pourraient obliger les peuples à payer une « amende », qui irait dans les caisses du Sénat pour financer ses actions.


Légat Baak’Al Dib-Murah
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AkaCorp
Ethnie au pouvoir grandissant
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MessageSujet: Re: Financement du Sénat   Mar 21 Nov - 18:54

Nos salutations.

L'AkaCorp propose un systeme de financement autonome pour le Sénat. Nous sommes favorable à ce qu'un secteur stellaire entier soit attribué au Sénat et que celui-ci gère ce secteur de façon autonome. Tous les peuples devront reconnaitre ce secteur comme propiété du sénat et celui-ci n'aura le droit de prospérer ailleurs que sous mandat exceptionnel et vote des sénateurs. Ainsi le légat pourra autogérer lui-même son financement.

Pour le Sénat
Akaël Eberid
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Sa voix
Voix du Sauveur
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MessageSujet: Re: Financement du Sénat   Mer 22 Nov - 1:23

L'empire Urian reconnais le secteur F6 comme le secteur sénatorial et se déclare prêt a participer financièrement a son essor.

_________________
Le Sauveur protège tout ses fidèles.
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Commander Agamemnon
Commander Cymek
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MessageSujet: Re: Financement du Sénat   Mer 22 Nov - 14:57

"Le Conglomérat cède ses droits sur le secteur F6. Cependant je me permettrais de faire remarquer que selon le Légat lui mêmem nous n'en avions aucun à céder.
Mais nous ne sommes pas à une contradiction près."
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Duc Almicata
Royaume Almicata
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MessageSujet: Re: Financement du Sénat   Mer 22 Nov - 16:07

Commander Agamemnon a écrit:
"Le Conglomérat cède ses droits sur le secteur F6. Cependant je me permettrais de faire remarquer que selon le Légat lui mêmem nous n'en avions aucun à céder.
Mais nous ne sommes pas à une contradiction près."

Légat Baak’Al Dib-Murah a écrit:
Afin de donner plus d’importance au Sénat, je propose aussi que tous les peuples abandonnent leurs prétentions sur les planètes du secteur F6

Mais je ne suis pas à un Sénateur ayant des difficultés de lecture pret.

Cela va cependant poser problème lorsqu'il sagira de respecter les lois ... Il faut éspérer que les Sénateurs ayant des difficultés de lecture se fassent expliquer les lois par des conseillers.


Sénateur Baak’Al Dib-Murah
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MessageSujet: Re: Financement du Sénat   

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